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Marques déposées par monsieur Daniel Duret
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Bella Novia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bella Novia
M. Daniel Duret

Numéro de dépôt :
3921297
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/05/2022
Bella Novia de Daniel Duret

Présentation de la marque Bella Novia

Déposée le 21 mai 2012 par monsieur Daniel Duret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bella Novia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur Daniel Duret domicilié(e) 3 Chemin de Deesse - 33590 - Saint Vivien de Médoc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Duret domicilié(e) 3 Chemin de Deesse - 33590 - Saint Vivien de Médoc - France.

La marque Bella Novia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bella Novia est expirée depuis le 21 mai 2022.


M. Daniel Duret - 3 Chemin de Deesse - 33590 - Saint Vivien de Médoc - France


M. Daniel Duret - 3 Chemin de Deesse - 33590 - Saint Vivien de Médoc - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.